(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 12 mai 2005 par la Société Anonyme (SA) SCA HYGIENE PRODUCTS SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-24 du 17 juin 2005.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3358611.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque arrivera à expiration en date du 12 mai 2025.
SCA HYGIENE PRODUCTS SA a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 24 juillet 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°457592 - Publication au BOPI 2007-07-24
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-41
Publication - Publication le 17 juin 2005 au BOPI 2005-24
Inscription le 30 mars 2010 - Changement de dénomination n°520012 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-03-30
Inscription le 30 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°520011 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-03-30
Inscription le 30 mars 2010 - Changement de dénomination n°520010 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-03-30
Inscription le 30 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°520008 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-03-30
Renouvellement sans limitation le 30 mai 2015 n°2588142 - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2015-05-30